Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PAS DE L'ANGE
Les Gascons dans le Pré

Numéro de dépôt :
4454041
Date de dépôt :
17/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2028
LE PAS DE L\'ANGE de Les Gascons dans le Pré

Présentation de la marque LE PAS DE L'ANGE

Déposée par voie électronique le 17 mai 2018 par Les Gascons dans le Pré auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PAS DE L'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-23 du 8 juin 2018.

Le déposant est Les Gascons dans le Pré domicilié(e) Lagnesta - 32240 - Castex d'Armagnac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BBLM avocats, Madame Myriam ANGELIER domicilié(e) 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France.

La marque LE PAS DE L'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4454041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAS DE L'ANGE arrivera à expiration en date du 17 mai 2028.

Les Gascons dans le Pré a également déposé les autres marques suivantes : Le Pré des Bonrepaux , LA PART DE L'ANGE , GRAPPENBULLES , JAIMECEBLAN , IOURBIOUTIFOULE


Les Gascons dans le Pré - Lagnesta - 32240 - Castex d'Armagnac - France


BBLM avocats, Madame Myriam ANGELIER - 3 place Félix Baret - 13006 - Marseille - France


Publication - Publication le 8 juin 2018 au BOPI 2018-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 nov. 2018 au BOPI 2018-45

Viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande ; produits de charcuterie dont pâtés, terrines, rillettes, mousses, ballottines et plats cuisinés à base des produits précités ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits ; fruits conservés, congelés, séchés ou cuits au coulis ou au jus ; coulis de fruits ; compotes ; salades de fruits ; gelées, confitures, compotes ;

Pâtisserie ; confiserie ; glaces comestibles; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments); biscuiterie; gâteaux ; sucreries ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Eaux-de-vie bénéficiant de l'Appellation d'Origine Contrôlée « Armagnac », « Blanche d'Armagnac », « Bas-Armagnac », « Haut-Armagnac » et/ou « Armagnac-Tenareze » ; boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; liqueurs ; eaux-de-vie ; vins de liqueur.